les réunions du Conseil

RÉUNION DU 14/04/2014

(Copie du registre des délibérations)

L’an deux mil quatorze, le 14 avril à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique sous la présidence de Mr Christian Sorieux, maire de Chelun.

Étaient présents : Christian Sorieux, Denise Perrin.,  Joëlle Hebbe, Romain Laisné, Marylène Moreau, Olivier Lefeuvre, Valérie Marquet, Frédéric Pouteau, Fabien Meneust,François M. Belloir, Éric Thomas,

Absent : Néant


La première réunion du conseil municipal s'est tenue dans la salle réservée à cet effet.

Ordre du jour : Désignation des responsables et membres des commissions

                          Désignation des délégués des syndicats intercommunaux et divers

                          Attribution des subventions aux associations et autres organismes communaux ou extérieurs

                         Détermination des taux d'impôts directs de la commune


1.-   Objet : Désignation des responsables et membres des commissions

Voir la répartition


2.-   Objet : Désignation des délégués des syndicats intercommunaux et divers

Voir la répartition


3.-   Objet : Attribution des subventions aux associations et autres organismes communaux ou extérieurs

Ont été attribués après délibération  (en €):





















(1) La Gaule Chelunaise prend la totalité de la gestion des permis de pêche

(2) L'économie réalisée (200,00 €) servira à la gestion d'un meilleur service

de transports (mardi à La Guerche et vendredi à Martigné) pour les personnes

privées de moyens de transport



4.-   Objet : Taux d'imposition directe de la commune

Les taux pratiqués en 2013 sont reconduits :





Suivent les signatures des onze membres du Conseil Municipal présents

Récré Action

300,00

Fournit. scol. écoles privées

1575,00

Contrat d'association écoles privées

31571,00

Cantine et garderie

9900,00

Fonds de solid. logements

23,00

Chambre des Métiers

52,00

ACC (Chasse)

160,00

La Gaule Chelunaise (1)

150,00

Etoile Sportive Chelunaise

335,00

Club Saint Roch (2)

600,00

AFN

100,00

ACPG

100,00

UAC

50,00

Courir pour Curie

50,00

Assoc Ctre Social La Guerche

1407,90

Assoc jumelage Pologne

50,00

Course cycliste (Comm Comm)

60,00

ADMR  Martigné

60,00

Amicale Donneurs de sang

50,00

Centre Eugène Marquis

50,00

Prévention Routière

15,00

Bassin du Semnon

708,00

Moto-Club Chelunais

50,00

L'Outil en Main

70,00

Zénith FM

50,00

ADOT (Dons d'organes)

50,00

Restaurants du Coeur

50,00

Codem

70,00

Divers

400,00

Taxe d'habitation

%

10,50

Taxe foncière (bâti)

%

12,86

Taxe foncière (non bâti)

%

35,44